Site en cours de mise à jour de stock, si vous ne trouvez pas une référence, n'hésitez pas à nous contacter directement à lesrebellesordinaires@gmail.com

Le Conseil Magique

Tapez un titre ou le nom d'un auteur que vous aimez,
sélectionnez le et une liste de conseils apparaîtra par magie

Je cherche un titre en particulier

Parcourir en ligne

Décret impérial portant promulgation du traité d'amitié, de commerce et de navigation

Name: Décret impérial portant promulgation du traité d'amitié, de commerce et de navigation
Brand: HACHETTE BNF
SKU: 9782013716321
Price: 12.9 EUR
Availability: InStock
ISBN: 978-2-013-71632-1

de Napoléon Bonaparte (auteur)

Maison d'édition : HACHETTE BNF

juillet 2016

Livre broché

format 156 x 234 76 pages dès réception en librairie (minimum 5 jours)

12,90 €

Résumé

Décret impérial portant promulgation du traité d'amitié, de commerce et de navigation ainsi que de la convention de la paix conclus entre la France et la Chine les 27 juin 1858 et 25 octobre 1860
Date de l'édition originale : 1861
[Acte. 1858-06-27. Paris][Acte. 160-10-25. Paris]Appartient à l'ensemble documentaire : FranceJp0

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'Auteur

Napoléon Bonaparte (auteur)

Le Code civil des Français fut promulgué le 21 mars 1804. Ce code fut le premier d'une longue série touchant à la fois le droit civil (droits et rapports entre les citoyens), le droit commercial (pour organiser le commerce) et le droit pénal (sanction des infractions). Napoléon Bonaparte promulgue le "Code civil des Français" en 1804. C'est un ensemble de lois écrites et organisées dont le but est de déterminer le statut des personnes, des biens et des relations entre les personnes. Il s'agit de doter la France d'un code unifié et donc d'imposer une loi uniforme, partout et pour tous. Le Code civil reprend certaines grandes conquêtes de 1789 : égalité entre les citoyens, laïcité de l'Etat, liberté de conscience,... mais il fait de la femme une mineure, sous la domination de son mari. La femme ne peut donc pas prendre de décision pour elle-même et encore moins pour ses enfants.

Auteur(s) : Napoléon Bonaparte