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Résumé

Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité  tel qu'appliqué par les juges  en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau

L'Auteur

  • Rahma Bentirou Mathlouthi (Coordination éditoriale de)

    Rahma Bentirou Mathlouthi est professeure associée à la Haute École Spécialisée de Suisse Occidentale (HES-SO // Fribourg) et chercheuse associée à l'IODE (Université de Rennes 1) et au CEDAT de l'Université Rovira i Virgili, Tarragona.Adélie Pomade est enseignante-chercheuse (MCF, HDR, Université de Bretagne Occidentale) en droit de l'environnement.Contributeurs : Alban Frédérique, Becerra Sylvia, Bellard Céline, Bentirou Mathlouthi Rahma, Borràs-Pentinat Susana, Brandelli Ailor Carlos, Crespo-Brauner Maria Claudia, Brulé Gaël, Buchholzer Hélène, Castillo Maria, Comte Adrien, Courchamp Franck, Courtoy Marie, Crine Zoé, Das Léovanie, Daurès Fabienne, Drif Hana, Fabregoule Catherine, Favre Anne-Christine, Fornalé Elisa, Frésard Marjolaine, Ghassemi Farreras Leila, Goujon Michaël, Gouritin Armelle, Labrot Véronique, Le Floc'h Pascal, Leclerc Camille, Le Grand Christelle, Lobato Anderson Orestes Cavalcante, Lo Prete Mariantona, Marchand Sébastien, Meerpoël Matthieu, Pendleton Linwood, Pérez José, Pomade Adélie, Raimondo Francesca, Santoni Olivier, Timor Julien, Touzot Fadel Charlotte, Vii Jason, Wienke Felipe Franz, Zaiter Shérazade, Zimmermann Nesa.
  • Emmanuel Decaux (Avant-propos de)

    Rahma Bentirou Mathlouthi est professeure associée à la Haute École de Travail Social de Fribourg (HES-SO) où elle enseigne et mène des recherches sur la justice environnementale et sociale. Elle est également chercheuse associée à l'Institut de l'Ouest : droit et Europe, Université de Rennes 1 et chargée d'enseignement magistral à la Faculté de droit de l'Université de Grenoble-Alpes.
  • Michel Troper (Postface de)

    Michel Troper est professeur à l'université de Paris X-Nanterre, membre de?l'Institut universitaire de France et directeur du Centre de théorie et analyse du droit.

Infos techniques

Editeur : Editions L'Harmattan

Publication : 1 février 2023

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre broché

Poids (en grammes) : 516

Code(s) CLIL : 3260

EAN13 Livre broché : 9782140302558

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